Daniel Segonds

De:	Segonds (Daniel, Emile, Roger) vice-président du groupement national interprofessionnel des semences et plants. Chevalier du 26 septembre 2011
Objet:	pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-09-26"

JORFTEXT000034539587 (source JORF)

promotion

03 Mai 2017 03/05/2017

De:	Segonds (Daniel)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000024361780 (source JORF)

nomination

14 Juillet 2011 14/07/2011

De:	SEGONDS Daniel
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section « semences fourragères et à gazon » Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000024358429 (source JORF)

nomination

13 Juillet 2011 13/07/2011

De:	Daniel SEGONDS
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section « semences fourragères et à gazon » Président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

president

JORFTEXT000024358429 (source JORF)

nomination

13 Juillet 2011 13/07/2011

De:	Segonds (Daniel) président du comité central du GNIS
Objet:	sur proposition du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000024358427 (source JORF)

nomination

13 Juillet 2011 13/07/2011

De:	Segonds (Daniel, Emile, Roger) vice-président du groupement national interprofessionnel des semences et plants ; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000023037654 (source JORF)

nomination

14 Novembre 2010 14/11/2010

De:	Segonds (Daniel)
Objet:	membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels conformément à l'article D. 661-5 du code rural représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000020741056 (source JORF)

nomination

16 Juin 2009 16/06/2009

De:	Daniel SEGONDS suppléant
Objet:	membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies représentant d'une organisation professionnelle de distributeur de semences Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Groupe:	Haut Conseil des biotechnologies Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000020568628 (source JORF)

nomination

03 Mai 2009 03/05/2009

De:	Daniel Segonds
Objet:	président et vice-président du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Vice-président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

president

JORFTEXT000018777347 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Daniel Segonds
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Daniel Segonds
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

president

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Segonds (Daniel)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000635328 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2006 18/01/2006

De:	Daniel Segonds
Objet:	président et vice-président du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Vice-président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

president

JORFTEXT000000809038 (source JORF)

désignation

22 Mai 2005 22/05/2005

De:	Daniel Segonds
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000809037 (source JORF)

nomination

22 Mai 2005 22/05/2005

De:	Daniel Segonds
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 2. Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000809037 (source JORF)

nomination

22 Mai 2005 22/05/2005

De:	Daniel Segonds
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

president

JORFTEXT000000809037 (source JORF)

nomination

22 Mai 2005 22/05/2005

De:	Segonds (Daniel)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Segonds (Daniel) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Segonds (Daniel) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Segonds (Daniel)
Objet:	membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000230850 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2002 07/07/2002

De:	Daniel Segonds
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) membres du comité central, et les représentants des agriculteurs au comité central Section : semences de fourragères et à gazon Président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

president

JORFTEXT000000592328 (source JORF)

nomination

30 Juin 2002 30/06/2002

De:	Daniel Segonds
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre du syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Daniel Segonds
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de plantes oléagineuses Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Daniel Segonds
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Segonds (Daniel)
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central Section Semences de maïs et de sorgho Vice-président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

president

JORFTEXT000000760515 (source JORF)

nomination

22 Mai 1999 22/05/1999

De:	Segonds (Daniel)
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000575946 (source JORF)

nomination

22 Mai 1999 22/05/1999

De:	Segonds (Daniel)
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre) Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000575946 (source JORF)

nomination

22 Mai 1999 22/05/1999

De:	Segonds (Daniel)
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) Section Semences de maïs et sorgho Au titre du SEPROMA
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000575946 (source JORF)

nomination

22 Mai 1999 22/05/1999

De:	Segonds (Daniel)
Objet:	membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000577002 (source JORF)

nomination

04 Mai 1999 04/05/1999

De:	Segonds (Daniel)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre) Au titre de l'Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol Oléagineux)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996