Daniel Segonds


De: Segonds (Daniel, Emile, Roger)
vice-président du groupement national interprofessionnel des semences et plants. Chevalier du 26 septembre 2011
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-09-26"
JORFTEXT000034539587(source JORF)
promotion
03 Mai 201703/05/2017
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024361780(source JORF)
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: SEGONDS Daniel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Daniel SEGONDS
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences fourragères et à gazon »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Segonds (Daniel)
président du comité central du GNIS
Objet:
sur proposition du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358427(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Segonds (Daniel, Emile, Roger)
vice-président du groupement national interprofessionnel des semences et plants ; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023037654(source JORF)
nomination
14 Novembre 201014/11/2010
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Daniel SEGONDS
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle de distributeur de semences
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Daniel Segonds
Objet:
président et vice-président du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000018777347(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Daniel Segonds
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Daniel Segonds
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000635328(source JORF)
nomination
18 Janvier 200618/01/2006
De: Daniel Segonds
Objet:
président et vice-président du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000809038(source JORF)
désignation
22 Mai 200522/05/2005
De: Daniel Segonds
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Daniel Segonds
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Daniel Segonds
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Segonds (Daniel)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Segonds (Daniel)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Segonds (Daniel)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000230850(source JORF)
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Daniel Segonds
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
membres du comité central, et les représentants des agriculteurs au comité central
Section : semences de fourragères et à gazon
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000592328(source JORF)
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Daniel Segonds
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Daniel Segonds
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Daniel Segonds
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Segonds (Daniel)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences de maïs et de sorgho
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000760515(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000577002(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol Oléagineux)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000171212(source JORF)
nomination
10 Mai 199610/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.